Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS
CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural)

Numéro de dépôt :
1198130
Date de dépôt :
02/03/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
02/03/1992
CE CAISSE D\'ECONOMIE DU LYONNAIS de CAISSE D\'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l\'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural

Présentation de la marque CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS

Déposée le 2 mars 1982 par CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural) domicilié(e) 8 et 10, rue Rhin et Danube, 69009 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denys TROSSAT - France.

La marque CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE CAISSE D'ECONOMIE DU LYONNAIS est expirée depuis le 2 mars 1992.

CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEME P , crédit mutuel agricole et rural du lyonnais , PLAN D'EPARGNE AVENIR , CARNET 3000 , caisse d'économie du lyonnais , CE CAISSE D'ECONOMIE BANQUE RURALE DU SUD-EST


CAISSE D'ECONOMIE et de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'UNION DU SUD-EST (Société Coopérative à capital variable régie par le Titre V du Code Rural) - 8 et 10, rue Rhin et Danube, 69009 LYON. - France


Denys TROSSAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Banques, agences de change, gérance de portefeuilles prêts sur gage, recouvrement des créances, loteries, émissions de chèques de voyages et de lettres de crédit, agences immobilières (vente, location de fonds de commerces et d'immeubles), expertise immobilière, gérance d'immeubles.